Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause d'agrément
clause de juridiction
clause de premier refus
commission des clauses abusives
clause de pénétration
clause dite de négligence
clause de non-rétablissement
clause commerciale
clause de compétence
clause d'échelle mobile
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