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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu pyramide des besoins vérité des prix cumul des ventes commission des comptes commerciaux de la nation DDU : delivered duty unpaid… named place of destination désassortiment CF (coût, fret... port de destination convenu) revenu national aux prix des facteurs état des échéances des créances et des dettes
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