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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). indice des prix de gros service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes IOP : Internet des paiements FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés BOD : Bulletin officiel des douanes surveillance des prix CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics salle des ventes
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