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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.