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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit civil loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.