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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
box (p. boxes) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la consommation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.