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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
ONG : organisation non gouvernementale pièce détachée non captive BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics clause de non-rétablissement dénonciation bande-annonce SQS : sociétés et quasi-sociétés non financières entretien libre ou non directif ou en profondeur service non marchand non-dit (p. non-dits)
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