Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
agent en douane	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
droit de timbre	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit européen	loc. m.
droits d'accise	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit de reproduction	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droits ad valorem	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de dénonciation	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
retour sous douane	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de vote	loc. m.
sous douane	loc. adv.
expert en douane	loc. m.
droit d'option	loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droits annexes	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit de gage	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
code des douanes	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits de douane	loc. m.
abus de droit	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit au bail	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de prélèvement	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
droit de tirage	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de la consommation	loc. m.
droit compensatoire	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
droit de recours	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit antidumping	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit mou	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit privé	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droiture (en)	loc. adv.
droit de souscription	loc. m.
droit civil	loc. m.
dédouaner	v. tr.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
soumission en douane	loc. f.
tarif préférentiel	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droit de créance	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit d'attribution d'actions	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de place	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.

Nouveaux mots

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites