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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle