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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.