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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission consultative des marchés de l'État gestion des ventes désaisonnaliser Commission d'ouverture des plis déstocker réceptivité des consommateurs actions générales de promotion des ventes OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services DDU : delivered duty unpaid… named place of destination revenu des ménages
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