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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.