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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.