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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France soldes intermédiaires de gestion publicité clandestine marché des non-consommateurs relatifs modèle et dessin RGPD : règlement général sur la protection des données désinvestir AEMF - Autorité européenne des marchés financiers administration des prix
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