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Il n'y a qu'un terme pour 'standard time-work contract' en Anglais (GB)
marché en heures contrôlées ou en régie d'heures (loc. m.)
Définition(s)
Marché public en dépenses contrôlées dans lequel seul le nombre d'heures d'exécution est indéterminé.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Le nombre effectif d'heures d'exécution sera contrôlé et rémunéré selon un taux horaire forfaitaire fixé par le marché.
V. Marché.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marché de gros de répartition ou de transit marché de duopole expomarché marché de gros de consommation part de marché en valeur marché à terme réglementé code des marchés publics marché des non-consommateurs relatifs BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics position dominante sur un marché
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