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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
indice des prix de détail déstockeur DEQ : delivered ex quay… named port of destination APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture UDI : Identification unique des dispositifs médicaux port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques méthodes d'identification d'un article FDES : Fonds de Développement Economique et Social
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