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Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
COB : Commission des Opérations de Bourse Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet retour de marchandises hystérésis des frais promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur taux de rotation des stocks juge de l'exécution des décisions de justice ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes décroissance des coûts AOC : Appellation d'Origine Contrôlée
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