A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
consommation marchande des ménages loc. f.
marché de gros de consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
consommation induite loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
surconsommation n. f.
droit de poursuite loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits d'accise loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
unité de consommation loc. f.
consommation responsable loc. f. p.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit litigieux loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
prix à la consommation loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit d'option loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
sous-consommation n. f.
DLC : date limite de consommation sigle
société de consommation loc. f.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
autoconsommation n. f.
consommation ostentatoire loc. f.
droit mou loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droiture (en) loc. adv.
consommation moyenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
abus de droit loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de l'entreprise loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation publique loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de prélèvement loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.