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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.