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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle