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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.