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droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de résiliation loc. m.
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.