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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
faux fret loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
écoute des réseaux sociaux loc. f.
droits de douane loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
marché de travaux loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux de croissance loc. m.
taux de circulation loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
frais généraux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'expansion loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de duplication loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
marché aux puces loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'échange loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
faux fond n. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux flottants loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
capitaux circulants loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commissaire aux comptes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux bonifié loc. m.
droits dérivés loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits spécifiques loc. m.
taux de retour loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
échanges commerciaux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
nouveaux entrants loc. m.
taux de change flottant loc. m.
capitaux propres loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
faux n. m.
taux d'équipement loc. m.
taux n. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'intérêt loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux d'épargne loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de service loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux plancher loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'investissement loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
auxiliaire du commerce loc. m.
capitaux n. m. p.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente aux enchères loc. f.
sensibilité aux prix loc. f.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
marché des capitaux loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux nominal ou facial loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
terminal, terminaux n. m.
livré droits acquittés loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'usure loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
obligation à taux fixe loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.