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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit européen loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de souscription loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de circulation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.