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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal (p. journaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
box (p. boxes) n. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
offre autopayante loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.