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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit européen loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la distribution loc. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.