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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
box (p. boxes) n. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
offre autopayante loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit européen loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.