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rôle (n. m.)
Définition(s)
- Liste sur laquelle figure, pour chaque impôt direct et taxe assimilée, le nom des contribuables de chaque commune, avec mention du montant de leur impôt.
- Registre sur lequel les greffiers inscrivent les causes dans l'ordre où elles se présentent. Feuillets sur lesquels sont transcrits certains actes juridiques tels qu'actes notariés et expéditions de jugements.
- Écrit qui, dans la marine marchande, constate les conditions de l'engagement du capitaine et des membres de l'équipage. Distribution de l'équipage dans les divers services.
Traductions
Voir aussi
contrôle de la qualité AOC : Appellation d'Origine Contrôlée plan de contrôle de la qualité courbe d'efficacité d'un plan de contrôle de la qualité HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques contrôle du garde-manger méthode de contrôle par nombre de défauts contrôle de réception autorité de contrôle prudentiel marché en dépenses contrôlées
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