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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits annexes loc. m.