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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause de juridiction
clause de pénétration
clause dite de négligence
clause de compétence
clause de la nation la plus favorisée
clause commerciale
clause résolutoire
clause pénale
clause abusive
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