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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
dérapage des prix prix standard des articles en stock modes de diffusion d'une publication destinataire UDI : Identification unique des dispositifs médicaux coefficient de capitalisation des bénéfices OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse mécanisme des prix comptabilité des dépenses engagées marché d'études ou de prestations intellectuelles
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