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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.