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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de non-rétablissement
clause pari passu
clause de pénétration
clause compromissoire
clause d'agrément
clause de sauvegarde
clause rouge
clause incitative
clause abusive
clause de la nation la plus favorisée
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