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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit antidumping loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'auteur loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre douanier loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.