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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause rouge
commission des clauses abusives
clause de non-rétablissement
clause incitative
clause de non-concurrence
clause résolutoire
clause de premier refus
clause pénale
clause d'agrément
clause de compétence
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