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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.