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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause de premier refus clause de non-concurrence clause transitoire clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause de compétence clause résolutoire clause de non-rétablissement clause incitative

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