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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché d'études ou de prestations intellectuelles recul des ventes calendrier des insertions évaluation des tâches commission consultative des marchés de l'État techniques marchandes historique des demandes loi des 20/80 ou loi de Pareto cahier des charges fonctionnel d'un produit coefficient de capitalisation des bénéfices
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