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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
chambre des métiers règles d'origine ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation programme des ventes Economie des plateformes surveillance des prix DES : delivered ex sail… named port of destination coefficient de rotation des stocks BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales gestion des ventes
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