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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation intermédiaire ou des entreprises décroissance des coûts répartition des vendeurs DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi mesure des données psychologiques promoteur des ventes CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales hiérarchisation des prix régime des retours rémanence des frais
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