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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
calendrier des insertions taux de couverture des importations CEPME : Crédit d'Equipement des PME domaine des collectivités locales déstockage AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés stockage des données certification des comptes variable descriptive escalade des prix
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