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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
décroissance des prix salle des ventes FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés calendrier des insertions marie-louise (p. des maries-louises) Commission d'ouverture des plis méthodes d'observation contrôle non destructif marquage des prix rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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