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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OMD : Organisation Mondiale des Douanes amortissement des immobilisations corporelles CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Internet clandestin vente rendu ex ship... (port de destination convenu) vente DES retour de marchandises RGPD : règlement général sur la protection des données consommation intermédiaire ou des entreprises
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