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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la consommation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
produit commercialisable loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commercialité n. f.
entreprise commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
système d'information commerciale loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits ad valorem loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
appareil commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
communication commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
risque commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
clause commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
urbanisme commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
convention commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de timbre loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit européen loc. m.
technico-commercial n. m.
centre commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
accord commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
attraction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
télévision commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
preuve commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisable adj.
planification commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialiser v. tr.
paracommercialisme n. m.
droit d'entrée loc. m.
société commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de visite loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
commercialisation n. f.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
recherche commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
budget commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.