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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
objectif commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
preuve commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
centre commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commercialisable adj.
droit litigieux loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
carte commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
agent commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
interaction commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
juridiction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
nom commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
barattage commercial n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit civil loc. m.
appareil commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
accord commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
information commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
crédit de droits loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
technico-commercial n. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
paracommercialisme n. m.
sciences commerciales loc. f. p.
coopération commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
clause commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
frais de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
commercialité n. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de vote loc. m.
propriété commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de priorité loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
administration commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
propagande commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
international commercial terms angl.
droit exclusif loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
balance commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre loc. m.
logistique commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
attraction commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
commercialisation n. f.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
politique commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
planification commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.