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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits annexes loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.