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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.