A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.