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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Fonds européen d'investissement sigle