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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
atteinte aux droits loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.