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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.