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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.