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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de vote loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit européen loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
qui de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.