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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit litigieux loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits annexes loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.