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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de résiliation loc. m.