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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause dite de négligence clause pari passu clause de sauvegarde clause de compétence clause commerciale commission des clauses abusives clause abusive clause du client le plus favorisé clause de premier refus clause résolutoire

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