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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
part de marché en valeur marché de gros de répartition ou de transit marché d'un produit ou d'un service marché officiel prolongation de délai d'exécution d'un marché marché de production semi-rural de gros ou d'expédition valeur de marché part de marché d'une marque étude de marché marché de gros de denrées périssables
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