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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
organisation à but non lucratif repasse d'une annonce BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales offre directe par annonce de presse non-dit (p. non-dits) annonce isolée emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique page d'annonces groupées entretien libre ou non directif ou en profondeur commerce non sédentaire
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