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organisation à but non lucratif (loc. f.)
Définition(s)
Organisation qui se propose des buts déterminés, dont la diversité peut être grande, et que régissent des règles particulières, notamment juridiques, comptables et fiscales.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
clause de non-concurrence message annonciateur queue de distribution vente rendu à quai droits non acquittés bénéfices non distribués non-concurrence commerce non sédentaire distributeur exclusif CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique
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