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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échelle de puissance des supports publicitaires UFC : Union Fédérale des Consommateurs NAP : nomenclature des activités et des produits service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) réaction des ventes baromètre des marques juge de l'exécution des décisions de justice Plateforme de gestion des données gestion des produits écoute des réseaux sociaux
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