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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause commerciale clause dite de négligence clause rouge clause du client le plus favorisé commission des clauses abusives clause pari passu clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause de premier refus clause de non-rétablissement

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