A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
fonction de consommation loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
autoconsommation n. f.
droit compensatoire loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de circulation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
consommation induite loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de créance loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
prix à la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
société de consommation loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
historique des consommations loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
consommation publique loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
consommation potentielle loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
marché de gros de consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit litigieux loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de reproduction loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
unité de consommation loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
surconsommation n. f.
droit d'asile loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.