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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
livré droits acquittés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.