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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle