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droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.