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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.