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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.