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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.