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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.