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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
offre autopayante loc. f.
box (p. boxes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
abus de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.