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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de gage loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.