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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché lié supermarché à domicile publicité de conquête du marché perméabilité d'un marché CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics taux de pénétration d'un produit sur un marché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marchéage supermarché 'hard discount' pénétrabilité d'un marché
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