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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de place loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.