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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisation n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
études commerciales loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
juridiction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
budget commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
paracommercialisme n. m.
nom commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit de créance loc. m.
fonds commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendement commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la consommation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
logistique commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
semaine commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
technico-commercial n. m.
télévision commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercialité n. f.
droit exclusif loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialisable adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit d'asile loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
international commercial terms angl.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'enregistrement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
recherche commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
risque commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
gestion commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
objectif commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
preuve commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
propagande commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
atteinte aux droits loc. f.
direction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
appareil commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
balance commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
conseiller commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits de douane loc. m.
administration commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.