A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
droits de douane loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
unité de consommation loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
consommation induite loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
qui de droit loc. m.
surconsommation n. f.
marché de gros de consommation loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
consommation responsable loc. f. p.
droit de vote loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de présentation loc. m.
droit civil loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit européen loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
autoconsommation n. f.
fonction de consommation loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droits annexes loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit antidumping loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
société de consommation loc. f.
consommation moyenne loc. f.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
historique des consommations loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de visite loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
abus de droit loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de propriété loc. m.
consommation publique loc. f.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit d'asile loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
mise à la consommation loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.