Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'enquête méthodes d'observation calendrier des insertions CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics destruction créatrice promotion des ventes auprès des distributeurs diversification des produits administration des prix DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). marque d'origine
Nouveaux mots