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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.