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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
box (p. boxes) n. m.
référencement payant loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de tirage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.